Ressources humaines

Glossaire

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Chercheurs

C'est l'une des deux grandes filières professionnelles de l'Inserm, avec les ingénieurs, techniciens et administratifs (ITA). Leur mission est de mener à bien un ou plusieurs projet(s) de recherche scientifique.

Comité central d'hygiène et de sécurité (CCHS)


Il assiste le CTPC en matière d'hygiène et de sécurité. Il suggère notamment toute mesure de nature à améliorer l'hygiène, la sécurité et les conditions de travail après évaluation des risques professionnels.

Comité d'action et d'entraide sociale (CAES)

Association loi 1901 ayant pour objet de promouvoir, d'organiser et de réaliser des œuvres et projets à caractère social, culturel ou éducatif destinés au personnel actif ou retraité ainsi qu'à leurs conjoints et personnes à charge (voyages et séjours, bibliothèques, spectacles, activités sportives, etc.).

Comité technique central (CTC)


Le comité technique central (CTC) est une instance de concertation entre la Direction de l’Inserm et les repré­sentants du personnel. Présidé par le Président-directeur général ou son représentant, le CTC se réunit au moins deux fois par an sur toutes les questions et projets de textes réglementaires relatifs :
- à l’organisation et au fonctionnement des services ;
- à la gestion prévisionnelle des effectifs, des emplois et des compétences ;
- aux règles statutaires ;
- aux évolutions technologiques ou aux méthodes de travail des services et à leur incidence sur les personnels ;
- aux grandes orientations en matière de politique indemnitaire et de critères de répartition y afférents ;
- à la formation et au développement des compétences et qualifications professionnelles ;
- à l’insertion professionnelle ;
- à l’égalité professionnelle, la parité et à la lutte contre toutes les discriminations ;
- à l’hygiène, à la sécurité et aux conditions de travail.

Comités locaux d'action sociale (CLAS)

Dotées d'une subvention versée par le CAES, ces structures régionales assurent les mêmes missions que le CAES.

Comités locaux d'hygiène et de sécurité (CLHS)

Ils traitent de toutes les questions d'hygiène et de sécurité au niveau des laboratoires de recherche.

Commission nationale de formation (CNF)

Instance paritaire consultative composée de représentants de l'administration et du personnel, elle donne son avis sur le dispositif de formation de l'Inserm et sur le bilan des actions de formation menées.

Commission nationale de la politique sociale (CNPS)

Instance paritaire consultative, elle se prononce sur les projets de développement de la politique d'action sociale de l'Inserm, sur l'évaluation des actions menées et l'utilisation du budget social.

Commission scientifique d'administration de la recherche (CAR)

Instance consultée sur l'évaluation de l'activité des chercheurs exerçant des fonctions d'administration de la recherche, sur leur avancement et leur recrutement dans le corps des Directeurs de Recherche.

Commissions administratives paritaires (CAP)

Instances paritaires composées de représentants élus de l'administration et du personnel, elles interviennent sur de nombreux aspects liés à la carrière des ITA. Elles sont notamment consultées en matière de titularisation, de promotion, de mobilité, etc.

Commissions scientifiques spécialisées (CSS)

Spécialisées dans des domaines de compétence scientifiques, ces instances assurent le contrôle scientifique des laboratoires, proposent une politique de développement, évaluent les besoins en termes de personnels et de moyens techniques et traitent des questions relatives à la carrière des chercheurs.

Compte épargne temps

Dispositif permettant aux fonctionnaires et contractuels de capitaliser sur plusieurs années des jours de congés et de réduction du temps de travail (RTT) non pris.

Conseil de laboratoire (ou de service)

Instance consultative située au niveau de chaque structure de recherche ou administrative, composée de représentants élus de chaque grande catégorie de personnel, le conseil de laboratoire (ou de service) est consulté lors de la prise de décisions importantes concernant notamment la politique scientifique et budgétaire du laboratoire, son organisation, le recrutement et la formation des personnels, les problèmes d'hygiène et de sécurité.

Conseil scientifique

Instance de réflexion et d'élaboration de la politique scientifique de l'Inserm, il coordonne l'action des CSS et étudie la situation et les perspectives de développement de la recherche médicale et en santé.

Contrat emploi-consolidé (CEC)

Suite à un CES, un CEC peut être conclu. Ce contrat est prioritairement réservé aux personnes handicapées ou aux chômeurs âgés de plus de 55 ans.

Contrat emploi-solidarité (CES)

Contrat à temps partiel visant à l'intégration de personnes rencontrant des difficultés particulières d'accès à l'emploi.

Correspondant formation

Il est le relais du responsable formation au niveau de chaque structure de recherche, et l'aide notamment à réaliser le recueil des besoins de formation des personnels de sa structure.

Correspondant hygiène et sécurité

Il est le relais de l'ingénieur hygiène et sécurité pour les questions relatives à l'hygiène et à la sécurité au niveau de la structure de recherche.