Le traitement des déchets est régi par le Code de l’environnement. Leur classification est  décrite dans la partie réglementaire, livre V, titre IV, chapitre 1er, section 1, sous-section 2.

Aucun déchet chimique ne doit être considéré comme un déchet banal. Les déchets issus de produits chimiques sont eux-mêmes des produits chimiques dont la toxicité est encore moins connue que celle des produits d’origine. De ce fait, le rejet à l’évier de substances chimiques est strictement encadré.

Les emballages qui restent souillés par les produits toxiques qu’ils ont contenus doivent être collectés et traités comme des déchets spéciaux.

Les déchets chimiques sont enlevés par une société spécialisée qui fournit les contenants adaptés et l’étiquetage approprié. Selon les cas, les structures de recherche traitent directement avec ce prestataire ou avec l’hébergeur qui centralise l’enlèvement des déchets. Dans tous les cas, avant enlèvement par le prestataire ou transfert à l’hébergeur,  les déchets chimiques doivent être stockés dans des locaux dédiés ou séparés des produits chimiques neufs tout en tenant compte des incompatibilités.

En savoir +
→  Livret Stockage et élimination des produits chimiques
→ Guide Gestion desdéchets pour les établissements publics d'enseignement supérieur ou de recherche